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Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20133696
Mairie de Saint-Etienne

Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique : 1) la délibération du...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133703
Mairie de Plouigneau

Communication des informations suivantes, contenues dans les conventions rattachées au plan...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Pollution
Avis 20133705
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'exercice des fonctions de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Carrière Rémunération
Avis 20133706
Mairie d'Yerres

Communication des délibérations du conseil municipal fixant les conditions d'attribution de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20133717
Mairie du Lavandou

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Madame XXX : 1) le dossier de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133723
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Copie de la décision de la commission consultative paritaire locale (CCPL) qui s'est tenue le 6...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Notation
Avis 20133726
Conseil général du Nord

Communication de l'intégralité du dossier d'évaluation constitué par l'UTPAS de Wattrelos...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20133729
Caisse du Régime Social des Indépendants de La Réunion (RSI 974)

Copie des documents suivants : 1) convention établie entre la Caisse régionale du régime...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20133734
Mairie de Baisieux

Communication des éléments suivants, concernant le produit pulvérisé dans les caniveaux et sur...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133739
Mairie de Flines-Lez-Raches

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 5923901D029 délivré le 16 octobre 2001 à...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133742
Mairie de Saint-Jeoire-en-Faucigny

Communication, de préférence par consultation sur place, du contrat de délégation de service...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133743
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Copie des documents suivants sur lesquels s'est fondée l'ANSM pour autoriser la mise sur le...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20133748
Préfecture de la Somme

Copie intégrale du dossier de permis de construire accordé à la société Ramery pour la création...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Installations classées
Avis 20133753
Université de Nantes

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux opérations de recrutement au poste...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Établissement supérieur
Avis 20133755
Mairie de Rosny-sous-Bois

Copie de la lettre de candidature de Monsieur XXX XXX au poste de « chargé de mission...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi Carrière Territoriale
Avis 20133758
Conseil général de la Loire

Communication du rapport d'enquête sociale, classée sans suite, relatif à leur fils XXX.

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20133765
Syndicat mixte du Mont d'Or

Copie de l'acte d'engagement signé avec la société De Giorgi portant sur les lots n° 3 (salle...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133769
Préfecture de la Moselle

Copie des documents suivants : 1) le permis de construire n° 57 649 11 M0004 et l'ensemble de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133779
Ministère de l'intérieur

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le registre des délibérations de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Association
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours