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Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20133497
Mairie de Margencel

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133499
Mairie de Harfleur

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133515
Mairie de Paris

Copie des notes de transmission des candidatures rédigées par la directrice de l'Inspection...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20133518
Mairie de Noisy-le-Sec

Copie des devis et factures de conception, impression et distribution des documents...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20133524
Centre hospitalier universitaire de Nice

Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son accouchement à l'Archet II...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel Ayant droit
Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons

Copie des documents suivants : 1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133540
Conseil général de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) la convention passée le 30 mars 2007 avec...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20133541
Mairie de Vallabrègues

Copie de l'arrêté municipal en date du 29 février 2013 délivrant un permis de construire à...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133546
Mairie de Nonant

Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20133558
Pôle emploi

Communication de son dossier personnel.

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Dossier personnel
Avis 20133565
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication du témoignage de Madame XXX XXX, son prédécesseur dans les fonctions d'adjoint...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20133568
Mairie de Caux

Copie de l'arrêté municipal relatif à l'installation des forains de la fête locale de Pentecôte...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133671
Ministère de la défense

Communication du procès-verbal de la commission de sélection des adjudants pour le grade...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20133675
Mairie d'Amiens

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou son...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20133686
Mairie de Tourcoing

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la mise en fourrière du véhicule de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Police Politique et réglementation
Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants : 1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20133690
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)

Copie des documents suivants : 1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20133692
Mairie de Landebia

Copie des documents suivants concernant un permis d’aménager un lotissement de 4 lots à usage...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20133693
Mairie de Plonéour-Lanvern

Copie des documents suivants, relatifs à la révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20133694
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants, relatifs au marché public pour la réfection de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public