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Avis 20142695
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux de création du rond point des rues de la...
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Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 :
1) la liste des déclarations de travaux et...
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Avis 20142821
Mairie de Mâcon
Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud :
1) le dossier de création ;
2) le dossier de...
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Avis 20142830
Mairie de La Rochette
Copie de documents concernant le permis de construire n° 0773891300003 :
1) l'intégralité du...
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Avis 20142845
Mairie du Cannet
Copie de l'avis du service « Circulation » délivré dans le cadre de l'instruction de la...
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Avis 20142859
Préfecture de l'Ain
Communication, de préférence sous forme électronique, du dossier de déclaration mentionné à...
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Avis 20142865
Préfecture du Gard
Copie de documents concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la...
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Avis 20140631
Mairie de Collias
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 :
1) le bordereau...
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Avis 20140633
Mairie du Pecq
Copie du cahier des charges relatif à la zone de protection du patrimoine architectural, urbain...
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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140649
Mairie de Boulazac
Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1)...
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Avis 20140670
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0920041300037 délivré à la société PROMODIM.
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Avis 20140707
Mairie d'Octeville-sur-Mer
Copie de l'intégralité des dossiers de PLU et de première modification de PLU de la commune,...
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Avis 20140802
Mairie de Rives
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20140890
Mairie de Paris
Copie de l'étude conjointe de la Direction de l'urbanisme et la Direction des affaires...
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Avis 20140968
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants :
1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...
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Avis 20140981
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0706607G0001 délivré le 27 octobre...
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Avis 20140992
Mairie de Montady
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le rapport de présentation ;
2) le plan...
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Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...
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Avis 20141027
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie de la délibération en date du 19 novembre 2012, prenant en considération l'opération...