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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20141039
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition délivré le 9 septembre 2013 à la SNC...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141065
Mairie de Pournoy-la-Chétive

Copie du document de présentation exposant les orientations générales du plan d'aménagement et...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141098
Mairie d'Ajaccio

Copie du dossier relatif au permis de construire n° PC 02A00413A0076 délivré le 20 janvier 2014...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141155
Mairie de Rambaud

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal du...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141260
Mairie de Plonevez-Porzay

Copie de l'enquête publique diligentée en avril 1991, relative à son permis de construire 176 89...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Permis de construire
Avis 20141355
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de documents détenus par le centre des impôts fonciers de Châlon-sur-Saône, concernant une...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20135997
Mairie de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille

Copie de documents relatifs à la révision du POS et sa transformation en PLU approuvée par la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136085
Mairie de Bompas

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136095
Mairie d'Herbeys

Communication d'une copie des documents suivants sur la base desquels a été rejetée par arrêté...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140045
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de deux courriers de Monsieur X. (Vendée Expansion) en date des 19 novembre 2009 et 19...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20140094
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden

Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 06721812V0005 accordé à Monsieur X.,...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg

Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140276
Préfecture de police de Paris

Communication des rapports du service des architectes de sécurité référencés dans l'arrêté de...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire Sécurité sanitaire
Avis 20140350
Mairie de Val-d'Isère

Copie de documents relatifs à la réhabilitation de l'ancien hôtel « Le Bellevue » : 1) l'arrêté...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140376
Mairie de Ségny

Copie de documents relatifs au projet de lotissement à usage d'habitation « Les Hutains » : 1)...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140470
Mairie de Lamorlaye

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

27/02/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140479
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03405713M0014 délivré à la SARL...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140505
Mairie d'Alençon

Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140585
Mairie de Prauthoy

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale