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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20143566
Conseil général de la Corse-du-Sud

Copie des autorisations d'occupation temporaire (AOT) délivrées à Monsieur XXX XXX sur le...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143614
Mairie de Savonnières

Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare : 1) les décisions...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20143643
Mairie de Paradou

Copie des documents suivants : 1) l'acte administratif décidant de préempter en réponse à la...

16/10/2014 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20133173
Mairie de Châtenay-Malabry

Copie de documents relatifs au permis de construire (PC n° 092019120798) : 1) le justificatif...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133184
Mairie de Rennes

Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133191
Mairie du Croisic

Copie de l'extrait des prescriptions du permis de construire PC n° 4404907R1050 relatives à la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133192
Mairie de Bréal-sous-Montfort

Copie de la liste des acquéreurs initiaux des terrains du lotissement des « Frèches » ou des...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors

Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133242
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil de la communauté urbaine de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique
Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac

Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune : 1) la lettre de demande...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133245
Mairie de Cattenom

Copie de documents relatifs au PLU de la commune dont la procédure d'approbation devrait être...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133252
Mairie de Lumio

Copie de l'entier dossier de permis de construire délivré à la SARL PIAGHJA BIANCA, le 9 janvier 2012.

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133280
Mairie de Blaye

Copie de la délibération du conseil municipal du 19 mars 2013 approuvant le modèle de convention...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20133329
Mairie de Pontault-Combault

Copie, de préférence par courriel, des plans relatifs au permis de construire n° 773731300008...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133336
Mairie de Redon

Copie des documents suivants, relatifs à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie

Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20133362
Mairie de Vincennes

Copie de documents relatifs à la réalisation de la ZAC Fontenay : 1) le rapport et les...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20133372
Mairie de Montchal

Communication des documents suivants relatifs à la carte communale : 1) l'entier dossier...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133412
Mairie de Toulouse

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire initial relatif à la construction...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133415
Syndicat mixte du bassin d'Arcachon et du val de l'Eyre (SYBARVAL)

Communication des documents suivants : 1) les convocations des membres du comité syndical à la...

26/09/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

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