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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20141993
Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle

Copie sur CD-ROM des documents suivants concernant le PLU de la commune de...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142037
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)

Copie du plan de récolement des réseaux d'eaux pluviales au droit de sa propriété située 1 rue...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Eau
Avis 20142045
Mairie de Présilly

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142072
Mairie de Garcelles-Secqueville

Copie de documents relatifs à l'approbation et à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142086
Mairie de la Perche

Copie des documents suivants : 1) la délibération par laquelle le conseil municipal de la...

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142110
Mairie de Tourves

Copie des documents suivants : 1) la délibération adoptée le 24 janvier 2002 par le conseil...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142182
Mairie de Mont-de-Marsan

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 4019213B0078 délivré à la société NOVALYS...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142216
Mairie de Courlon-sur-Yonne

Communication des éléments suivants, relatifs aux travaux de construction du bâtiment de...

03/07/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142218
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Réutilisation
Avis 20142224
Mairie de Montady

Communication des documents suivants : 1) le règlement du plan d'occupation des sols...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)

Communication des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20142277
Mairie de Paris

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511212V0031 sis 9 rue Elisa...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142308
Communauté d'agglomération du Carcassonnais

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'établissement recevant du public...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20142309
Mairie de Noisy-le-Grand

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré le 27 juin 2013 à la...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142355
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)

Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20142375
Mairie de Saint-Tropez

Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° DP 08311913OP166 accordée à la SARL...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142385
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de l'arrêté de permis de construire délivré à Madame XXX XXX concernant les parcelles 1304 et 1778.

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142513
Mairie de Meucon

Copie des documents suivants relatifs à sa cousine Madame XXX XXX afin de compléter une requête...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval

Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...

24/07/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire