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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20144001
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144063
Mairie de Talloires

Communication, au format numérique, des documents suivants relatifs à l'élaboration du PLU...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144157
Mairie de Sisteron

Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20144232
Mairie d'Ollioules

Copie de la fiche d'instruction rédigée par la personne chargée de l'instruction du dossier de...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144258
Mairie de Saussan

Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis : 1) le projet de...

27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144304
Mairie de Saint-Quentin-la-Poterie

Communication de l'intégralité des documents composant le plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20144314
Mairie de Gordes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté de police réglementant la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20175076
Mairie de Saint-Jean-Lasseille

Copie des conclusions et des annexes du rapport de l'enquête publique s'étant déroulée du 10...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20181514
Mairie de Castelnau-le-Lez

Communication des document suivants : 1) le tableau indiquant la surface de plancher des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20181827
Mairie de Chevru

Copie de tous les documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé par la délibération du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20134576
Préfecture du Calvados

Copie de documents relatifs à la cession de parcelles de terrains et d'immeubles à acquérir sous...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134635
Préfecture de la Lozère

Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme : 1) les dossiers de permis de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 : 1) le document...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134839
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Consultation et copie de documents relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20134856
Mairie de Ressons-le-Long

Copie, sur support papier au tarif de 18 euros ou par photographie, du plan de zonage du projet...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication
Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut

Consultation des documents suivants : 1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ; 2)...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134901
Mairie de Ballaison

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune : 1)...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20135006
Mairie du Bourget-du-Lac

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 25...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU