Recherche - CADA

Sans objet/Communiqué

Avis 20153635
Centre hospitalier universitaire de Dijon

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20153636
Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20153641
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20153667
Etablissement public de santé ERASME

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20153670
Centre hospitalier de Niort

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20153672
Centre psychothérapique de l'Ain

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20153677
Ministère de la justice

Copie de la décision par laquelle le matériel informatique de son client a été confisqué le 9 avril 2015.

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20153705
Ecole normale supérieure de Rennes (ENS)

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal de la séance du 28 avril 2015 de la...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20153706
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Copie de l'ensemble des dossiers administratifs détenus par les services du conseil...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20153711
Mairie du Relecq-Kerhuon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153717
Ministère des Armées

Communication des éléments et documents suivants : 1) les éléments détaillés pris en compte dans...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Pension Rémunération
Avis 20153723
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la convocation adressée aux...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153725
Mairie de Fontenay-le-Fleury

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153733
Hôpital de l'Hôtel Dieu du Creusot

Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation en août 2014...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20153738
Mairie de Serres

Consultation de la facture originale relative aux travaux de voirie réalisés chemin du Château...

05/11/2015 Défavorable/Abusive Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Equipements collectifs
Avis 20153739
Préfecture du Var

Copie de l'autorisation d'occupation du domaine maritime délivrée à la SARL X située à Cap...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153740
Conseil départemental de la Charente

Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des documents relatifs à l'opération...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Enquête publique
Avis 20153741
Centre hospitalier d'Arras

Copie du dossier médical de son client comprenant notamment la partie relative aux soins dentaires.

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus Santé
Avis 20153742
Ministère de la justice

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs des frais de remise en état de la cellule de...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus