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Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20154050
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20154051
Centre Hospitalier de l'Estran

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20154054
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Communication, de préférence par courriel ou, en cas d'impossibilité, sur support informatique...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Diplomatie Dossier personnel
Avis 20154060
Caisse des écoles de la ville de Saint-Denis

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal fixant les règles...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Organisation des services
Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154075
Mairie de Foix

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154078
Préfecture de Paris

Communication des documents suivants relatifs aux expulsions ayant eu lieu les 16 avril et 17...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Police Logement Expulsion
Avis 20154083
Mairie de Perpignan

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154085
Communauté d'agglomération du Grand Guéret

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154088
Centre hospitalier de Port-Louis-Riantec

Copie du dossier médical de sa mère, Madame X, dont il est le tuteur, comprenant notamment : 1)...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20154091
Préfecture de la Haute-Saône

Copie des documents suivants ayant trait au certificat d'urbanisme négatif du 11 juin 2015, reçu...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154108
Mairie de Chelles

Communication, de préférence par courriel, des pièces relatives au marché à procédure adaptée n°...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154120
Préfecture du Gers

Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client, afin qu'il puisse faire valoir...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Dossier personnel Admission au séjour
Avis 20154123
Mairie de Savigneux

Communication, de préférence par voie électronique, de la lettre du 6 mars 2015 de Monsieur X...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Gestion domaniale
Avis 20154125
Préfecture des Yvelines

Copie de l'arrêté préfectoral de reconduite à la frontière pris à son encontre en date du 6 avril 2013.

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Expulsion
Avis 20154126
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne (DSDEN 77)

Communication, par envoi postal, des documents suivants : 1) son dossier administratif ; 2) son...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20154130
Mairie des Pavillons-sous-Bois

Communication, en version papier ou numérique, de la liste du personnel communal par ordre...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20154132
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 78)

Communication des dossiers définissant les servitudes d'utilité publique, et notamment la carte...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20154136
Mairie de Martigues

Communication des tableaux d'avancement des cadres A promouvables au grade de directeur...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20154138
Mairie de Salavas

Copie des documents suivants concernant la participation pour voiries et réseaux (PVR) du...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU