Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest

Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien Budgets et comptes
Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie des documents suivants : 1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20153785
Préfecture de l'Eure

Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » : 1) les analyses...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Transports publics
Avis 20153800
Mairie de Moulins

Communication des documents suivants : 1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153821
Préfecture de la Haute-Savoie

Communication de l'intégralité du dossier d'autorisation d'exploiter ayant conduit à l'édiction...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153858
Préfecture de l'Indre

Copie de l'intégralité des documents liés à l'arrêté d'autorisation eau n° 2013333-0007 du 29...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153900
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Copie des rapports annuels sur le prix et la qualité du service présentés lors de la dernière...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153998
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courrier électronique, d'une copie du compte rendu de la réunion organisée...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Zones d’activités Pollution
Avis 20154405
SNCF Réseau

Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20144393
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Communication d'une copie des plans et des délibérations relatifs aux travaux réalisés il y a...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20144452
Agence régionale de santé de Haute-Normandie (ARS 76 - Pôle)

Copie de l'étude d'impact acoustique réalisée le 13 septembre 2012 concernant la salle des fêtes...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20144457
Mairie de Banyuls-sur-Mer

Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants relatifs à l'enquête...

11/12/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Enquête publique
Avis 20144525
Domaine national de Chambord

Copie des documents suivants : 1) la décision du ministère de l'Agriculture de soustraire des...

08/01/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Forêts et parcs naturels
Avis 20144543
Mairie de Puyvalador

Copie, sur cédérom, de l'intégralité de l'enquête publique relative à la demande d'autorisation...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20144674
Communauté d'agglomération Tour(s)plus

Communication de la version publiée du règlement de « Fil blanc », service public de transport...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20144777
Mairie de L'Isle-d'Abeau

Copie des documents suivants : 1) l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Enquête publique
Avis 20144854
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Enquête publique
Avis 20144883
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des éléments suivants concernant le forage de recherche de gaz de houille FLAWELL...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20145029
Ministère de la culture et de la communication

Copie des avis défavorables rendus le 27 septembre 2013 et le 19 mai 2014 par le service...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Énergies renouvelables
Avis 20145043
Mairie de Saint-Martin-de-Belleville

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau