Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20145067
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication du compte rendu des opérations de régulation d'animaux d'espèces chassables établi...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Chasse et pêche
Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel

Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Permis de construire
Avis 20143740
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la société XXX XXX...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Inspection
Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la transaction conclue...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20143978
Mairie de Chastellux-sur-Cure

Copie de l'ensemble des documents relatifs à la domiciliation de la société de chasse de...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20144056
Préfecture de la Somme

Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...

13/11/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20144067
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20144084
Ministère de l'intérieur

Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20144117
Préfecture du Var

Copie des documents suivants : 1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Déchets Pollution
Avis 20144209
Préfecture de l'Indre

Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives Permis de construire
Avis 20144333
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)

Communication des délibérations relatives à la mise en place d'un transport en commun en site...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20183719
Préfecture de la Meuse

Communication des documents suivants, concernant la soirée d'Halloween dans une cavité...

10/01/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole

Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184402
Préfecture de l'Aisne

Communication, par voie électronique, des documents suivants à portée environnementale et...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20185042
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité des pièces relative au dossier d'option...

06/12/2018 Défavorable/Sécurité publique Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20183049
Préfecture des Ardennes

Communication des documents relatifs à l'autorisation unique portant sur la construction et...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20183525
Préfecture de l'Ain

Communication, par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants, concernant : - ...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas

Communication des documents suivants : 1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183580
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial

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