Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20183581
Préfecture de la Gironde

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20175265
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)

Copie sur CD-Rom ou au format papier, du dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20175276
Mairie de Nesmy

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) le rapport intermédiaire référencé...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets
Avis 20175279
Mairie de Varces-Allières-et-Risset

Copie par courriel des plans des réseaux d'eau, de gaz, d'électricité et d'assainissement de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175391
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie de l'étude d'impact environnementale préalable à l'avis favorable rendu à la suite de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Activités agricoles
Avis 20175455
Mairie du Sequestre

Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175661
Mairie du Barroux

Communication de l'ensemble des documents concernant l'évolution des installations d'antennes...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20180666
Préfecture du Var

Communication du dossier de servitude d'utilité publique concernant le canal de la Siagniole.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie

Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20180933
Mairie d'Ucel

Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20180974
Préfecture du Finistère

Copie de documents relatifs à la société Cidrerie Château de Lezergue à la suite de rejets...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180978
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication des éléments suivants, relatifs à l’activité de l’entreprise X à Plouisy : 1) les...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20181033
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Copie, par voie électronique, de l'ensemble des autorisations individuelles délivrées sur la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20181036
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)

Communication des documents suivants fondée sur l'absence de justification d'un classement de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Contrats administratifs
Avis 20181100
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.

14/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181183
Mairie de Crolles

Communication de l'intégralité des documents échangés entre la commune, le service Restauration...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181357
Nantes Métropole

Communication des documents suivants déjà communiqués mais comportant des anomalies : 1) le...

12/07/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion

Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...

12/07/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques

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