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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20213505
Conseil régional d'Occitanie
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213723
Conseil régional d'Occitanie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213726
Conseil régional de Normandie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213728
Conseil régional de La Réunion
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213729
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20211010
Mairie de Mirabeau
Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.
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Avis 20211890
Mairie de Basly
Communication, sur papier, des documents suivants :
1) les comptes rendus en version intégrale...
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Avis 20210656
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20220482
Mairie de Strasbourg
Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
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Avis 20216669
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du mail de signalement initial de Madame X à la...
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Avis 20222357
Mairie de Domène
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Avis 20221631
§ Mairie de Murat
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Avis 20220860
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20226561
Mairie de Rozay-en-Brie
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Avis 20224836
Mairie de Millas
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Avis 20224196
Préfecture de la Haute-Savoie
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Avis 20230675
Mairie de Crémieu
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Avis 20231548
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
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Avis 20231880
Mairie des Matelles