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Avis 20203303
Mairie de Limoges
Copie, à ses frais, au format papier, par courrier postal, des documents suivants :
1) la fiche...
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20203327
Ministère de l'Intérieur
Communication, à ses frais, par voie postale, de la copie des documents archivés dans son...
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Avis 20203360
Ministère des armées
Communication du dossier et du message EVENGRAVE (évènement grave) établis lors du décès du mari...
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Avis 20203454
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CGFPT 60)
Copie du courrier adressé à son employeur, la communauté de communes Thelloise, en réponse à sa...
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Avis 20203484
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure (DSDEN 27)
Communication, sous forme d'un traitement informatique d'usage courant, des documents suivants...
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Avis 20203488
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des règles définissant le traitement algorithmique et les caractéristiques de sa...
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Avis 20203504
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor (DSDEN 22)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des affectations des professeurs des...
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Avis 20203507
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
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Avis 20203523
Pôle emploi
Communication, par courrier électronique et sans frais, de l'ensemble des autres documents le...
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Avis 20203537
Mairie de Saint-Soupplets
Communication des documents cités dans l'arrêté n°2020/098 portant modification de l'indemnité...
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Avis 20203571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Landes (DSDEN 40)
Communication, à la suite de la publication des résultats du mouvement intra-départemental, de...
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Avis 20203585
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Communication des listes nominatives des personnels suivants :
1) les professeurs des écoles et...
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Avis 20203588
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication des documents suivants :
1) le tableau de promotion et d'avancement au grade de...
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Avis 20203634
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Publication en ligne des éléments et documents se rapportant à l'index d’égalité...
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Avis 20203635
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
Copie, au format papier, par courrier postal, à ses frais, du diagnostic des risques...
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Avis 20203677
Mairie de Taverny
Consultation, sur place, ou communication, par voie numérique, des comptes rendus des réunions...
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Avis 20203902
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants concernant le service de la restauration scolaire :
1)...
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Avis 20203920
Mairie de Maraussan
Copie, au format papier, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20203955
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre de l'arrêté du 30 juin 2020 relatif au tableau d'avancement au...