-
Avis 20210576
Ministère de la Justice
Communication de la liste du personnel administratif du centre pénitentiaire de...
-
Avis 20210713
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT 75)
Copie, par voie électronique en format PdF ou JPG, ou bien par courrier imprimé, des documents...
-
Avis 20210756
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents suivants concernant son client :
1) la copie de son dossier...
-
Avis 20210779
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents concernant Madame X et...
-
Avis 20210838
Mairie de Marseille
Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...
-
Avis 20212520
Mairie de Lyon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants relatifs aux vingt...
-
Avis 20212555
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des documents suivants :
1) la liste récapitulative des propositions classées pour...
-
Avis 20212619
Ministère des armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé de période ou un certificat de...
-
Avis 20212651
Lycée Augustin Fresnel de Caen
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212694
Université de Paris
Communication du rapport avec avis motivé du rapporteur, le Professeur X, manquant lors de la...
-
Avis 20212712
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les décisions concernant Madame X, à savoir la...
-
Avis 20212714
Mairie de Saclay
Communication des documents suivants :
1) le rapport de la commission administrative d'enquête...
-
Avis 20212734
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication des documents suivants :
1) par consultation, accompagné par un représentant du...
-
Avis 20212738
Mairie de Lorette
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le tableau des...
-
Avis 20212765
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication, par courriel, des documents suivants, le concernant :
1) le rapport administratif...
-
Avis 20212769
Lycée Ferdinand Buisson d'Elbeuf
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212770
Lycée Aristide Briand d'Evreux
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212771
Lycée Curie-Corot de Saint-Lô
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212772
Lycée Schuman-Perret du Havre
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...
-
Avis 20212773
Lycée Gustave Flaubert de Rouen
Communication, par courriel dans un format type Excel, de la liste des affectations des...