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Avis 20182058
Mairie d'Egletons
Copie de tout document relatif à la création de la zone artisanale du Bois sise route Tra le Bos.
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Avis 20182165
Mairie de La Bouilladisse
Copie des éléments relatifs aux travaux d'installation de ralentisseurs chemin des Gorguettes...
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Avis 20172540
Ministère de la culture
Copie de l'avis favorable du service territorial de l'architecture et du patrimoine de Dordogne...
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Avis 20172541
Mairie de Castelnaud-la-Chapelle
Copie des documents suivants dans le cadre du projet de contournement routier du bourg de Beynac...
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Avis 20172555
Mairie de Pirou
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à un terrain de sport...
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Avis 20172582
Communauté de communes de Sèvre et Loire
Copie des ordres de virements effectués pour payer ou consigner les indemnités d'expropriation...
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Avis 20172645
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du rapport concernant le projet de contournement Est Rouen transmis à Madame XXX...
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Avis 20172974
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des dossiers transmis par le concessionnaire du projet de...
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Avis 20172978
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Communication de documents relatifs à la mise en œuvre de l'autoroute A 355 :
1) les...
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Avis 20173949
Mairie de Fontaine-lès-Dijon
Consultation des études d'impact environnemental concernant le trafic automobile généré par le...
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Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...
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Avis 20174007
Mairie de Canteleux
Communication de documents relatifs aux travaux sur le chemin rural des Charbonniers dans le...
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Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...
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Avis 20174301
Mairie de Couzeix
Communication de la facture des travaux réalisés vers 1996 concernant le goudronnage et la pose...
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Avis 20174383
Communauté d'agglomération du Muretain
Copie de documents à la suite de sa chute survenue le 5 janvier 2017 rue Beaucru à Roquettes...
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Avis 20173083
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de l'avis rendu par le conseil national de la protection de la...
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Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via
Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...
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Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
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Avis 20173325
Mairie d'Etaing
Consultation des documents suivants :
1) les plans de remembrement couvrant les périodes...
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Avis 20173330
Mairie de Hérisson
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs des années 2015 et 2016...