Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20180338
Mairie de Saint-Barthélémy-de-Vals

Copie de document relatifs à l'impasse de Lanay sise sur la parcelle cadastrée section ZR 48...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20180463
Mairie de Crolles

Communication, par courrier électronique, de l'étude réalisée par le bureau Kaena, en octobre...

17/05/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Conseil 20180485
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine

Étendue des occultations à réaliser avant la communication des registres d’enquêtes publiques.

28/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique
Avis 20180569
Mairie de Montpellier

Copie de documents relatifs à la ZAC de Malbosc : 1) le cahier des prescriptions architecturales...

14/06/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELA

Copie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants : 1) le dossier de création...

06/06/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20185104
Mairie de Campan

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) l'ensemble des décisions (délibération, arrêté...

06/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20185221
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le projet...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20185378
Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche (SDE07)

Communication de la convention de surplomb autorisant le « survol » de sa propriété dans le...

27/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20185792
Ministère de la culture

Communication, sous format électronique par courriel et publication sur la page web de l'unité...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20190071
Metz Métropole

Communication, en sa qualité de conseiller métropolitain, des documents suivants relatifs à une...

18/04/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20190375
Mairie de Pornic

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 2 décembre 2011 approuvant le PLU...

06/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20184139
Préfecture de l'Hérault

Communication, au format papier ou par voie électronique, des documents suivants : A)...

21/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Eau Pollution Sécurité sanitaire Zones d’activités
Avis 20184477
Mairie des Abrets

Copie de l'arrêté communal de voirie relatif au tronçon de la RD1075, entre les numéros 38 et 58...

18/04/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20184586
SNCF Réseau

Communication de l'accord du gestionnaire du domaine public ferroviaire (SNCF RESEAU) pour...

18/04/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Transports publics
Avis 20184601
Ministère de la culture

Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs aux futurs aménagements...

18/04/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire
Avis 20184719
Mairie de Chatte

Communication des documents suivants, relatifs au centre commercial : 1) le dernier...

17/05/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20184438
Mairie des Granges-Gontardes

Communication de la délibération prise le 11 septembre 2018 à 19h, concernant l'approbation du...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20184708
Communauté de communes du Limouxin

Copie, au format pdf et par voie dématérialisée soit par CDROM ou par courriel, des documents...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)

Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 : 1) la...

31/08/2019 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20191848
Mairie de Concarneau

Communication des documents relatifs à la zone de protection du patrimoine architectural urbain...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités