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Avis 20200459
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Communication de l'intégralité de ses copies d’examens du premier semestre et de rattrapage.
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Avis 20200778
FORMAPOSTE MIDI ATLANTIQUE
Communication de l'intégralité de son livret scolaire y compris ses relevés de notes des deux...
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Avis 20211958
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication, en sa qualité d'élue représentante des personnels au conseil de l'institut...
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Avis 20212074
Université François Rabelais de Tours
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs à son père décédé, le...
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Avis 20212163
Université de Lorraine
Communication des documents relatifs aux examens tenus en juin 2020 du Master 1 droit public à...
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Avis 20212225
Université de Pau et des Pays de l'Adour
Communication des résultats des élections aux conseils centraux de l’université de Pau pour les...
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Avis 20201743
Université de Bordeaux
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20201765
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20201766
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20202877
Premier ministre
Communication par voie électronique et par publication en ligne, sur la page...
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Avis 20215428
Université de Paris Cité
Communication de ses relevés de notes et diplômes de DEUG, Licence, Maîtrise en AES...
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Avis 20215494
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, par courriel électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier de...
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Avis 20215619
Université de Lorraine
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1) les...
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Avis 20215657
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie de l'ensemble des examens passés au premier et second semestre, par Monsieur X, dans le...
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Avis 20216043
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, d'une copie du courrier,...
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Avis 20203492
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des documents suivants :
1) de préférence dans un format ouvert, le code et le...
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Avis 20203857
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication des documents relatifs aux procédures d'examen des candidatures collectées par le...
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Avis 20203960
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents concernant son refus d'inscription en licence de chimie à...
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Avis 20204012
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, par courriel ou par courrier, de l'ensemble des documents relatifs à la...
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Avis 20204212
Université de Lille
Communication des documents concernant l'accès au master « Marketing Communication Culture -...