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Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
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Avis 20195426
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication de l’ensemble de son dossier scolaire et pédagogique concernant sa formation...
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Avis 20195489
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, en sa qualité de membre du Conseil national des universités et de rapporteur à ce...
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Avis 20195620
Université de Nantes
Consultation et délivrance de copie de ses copies d'examens du master 1 droit privé année 2018‐2019.
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Conseil 20193902
Centre Hospitalier Notre Dame de la Miséricorde d'Ajaccio
Caractère communicable, au père, dans la cadre de l'instruction de sa demande de perception...
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Avis 20194275
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Communication des pièces suivantes relatives à son contrat PAST non renouvelé dans le...
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Avis 20194524
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du procès-verbal du baccalauréat général, série ES, session 2019.
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Avis 20195669
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication des pièces composant son dossier administratif et académique au complet :
1) le...
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Avis 20193967
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication des bordereaux d'épreuves orales de l'agrégation externe d'anglais, le concernant,...
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Avis 20192319
Institut polytechnique de Grenoble
Communication de « toute(s) convention(s) - ou document(s) portant un intitulé similaire -, quel...
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Avis 20192944
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...
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Avis 20193000
Université Paris Descartes - Paris V
Communication d'un duplicata de son diplôme de licence de psychologie.
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Avis 20193217
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) de la Croix-Rouge de Nîmes
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité dans l'établissement :
1) les...
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Avis 20201574
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication des neuf grilles d'évaluations, correspondant à chacune de ses stations, pour son...
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Avis 20202722
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier universitaire de Nice (IFSI 06)
Communication de l'intégralité de son dossier scolaire de formation en soins infirmiers.
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Avis 20195947
Université de Lille
Communication de l'ensemble des ses copies d'examen de deuxième semestre dans le cadre de sa...
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Avis 20200499
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des documents suivants le concernant,
1) ses copies d'examen du CRFPA ;
2) ses...
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Avis 20204104
Institut de formation en soins infirmiers Foch de Suresnes (IFSI 92)
Communication, par voie postale, de son dossier scolaire complet concernant sa formation d'infirmière.
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Avis 20200988
Faculté de Médecine Sorbonne Université
Copie des documents relatifs aux épreuves PACES au S1 qu'elle a passées :
1) les grilles de...
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Avis 20195842
Université Lille 2 Droit et Santé (n'existe plus utiliser Université de Lille)
Consultation de l'intégralité de ses copies d'examen de la session de rattrapage (2018/2019).