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Avis 20215526
Mairie de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du registre de santé et de sécurité au...
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Avis 20215617
Mairie de Paris
Copie, au format papier, par courrier postal, dont les frais seront à sa charge, des documents...
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Avis 20214724
Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974)
Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP), validé par le...
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Avis 20215870
Mairie de Saint-Martin-de-Crau
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, des documents suivants...
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Avis 20215875
Mairie de Maraussan
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, des documents suivants...
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Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20215945
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Communication des documents suivants concernant l'office de tourisme de la commune :
1) la liste...
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Avis 20215934
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal,...
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Avis 20216111
Mairie de Longperrier
Communication, pour sa cliente qui a été placée en disponibilité d’office pour raison de santé,...
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Avis 20216118
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Copie des documents suivants :
1) les entiers dossiers administratif et médical de son client...
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Avis 20216247
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Copie, au format papier, par courrier postal, dont les frais afférents seront réglés sur...
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Avis 20216533
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants :
1) les devis et les factures d'acquisition...
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Avis 20203297
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20203303
Mairie de Limoges
Copie, à ses frais, au format papier, par courrier postal, des documents suivants :
1) la fiche...
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20203454
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Oise (CGFPT 60)
Copie du courrier adressé à son employeur, la communauté de communes Thelloise, en réponse à sa...
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Avis 20203537
Mairie de Saint-Soupplets
Communication des documents cités dans l'arrêté n°2020/098 portant modification de l'indemnité...
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Avis 20203588
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication des documents suivants :
1) le tableau de promotion et d'avancement au grade de...
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Avis 20203635
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
Copie, au format papier, par courrier postal, à ses frais, du diagnostic des risques...
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Avis 20203677
Mairie de Taverny
Consultation, sur place, ou communication, par voie numérique, des comptes rendus des réunions...