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Avis 20141613
Conseil général du Tarn
Copie des documents suivants :
1) le budget de l'investissement détaillé concernant l'ensemble...
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Avis 20141615
Intercom du pays Brionnais
Communication du document relatif au détail des fonds de concours versés par les communes...
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Avis 20141618
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs aux subventions versées par le ministère de...
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Avis 20141631
Mairie de Bischwiller
Copie de documents relatifs au recrutement de Monsieur XXX XXX :
1) la déclaration de vacance...
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Avis 20141636
SIVOM de la communauté du Bruyaisis
Copie intégrale de tous les documents relatifs au PLU de la commune de Cauchy-à-la-Tour approuvé...
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Avis 20141639
Mairie de Abergement-la-Ronce
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal, de juin 2013 à février 2014.
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Avis 20141641
Ministère de la justice
Communication des certificats de nationalité française des enfants et petits-enfants de Monsieur...
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Avis 20141643
Communauté de communes du pays de Grésivaudan
Communication du registre des arrêtés de la communauté de communes.
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Avis 20141644
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du dossier personnel de son client.
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Avis 20141646
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Copie de documents relatifs aux dépenses d'arpentage et/ou de bornage du chemin rural de « Brion...
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Avis 20141647
Union musicale de Cuers
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les états de frais des 3e et 4e...
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Avis 20141648
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Communication du compte rendu complet de l'intervention des sapeurs-pompiers, le 1er juillet...
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Avis 20141651
Procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne
Communication des statistiques produites ou détenues par le Tribunal de grande instance...
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Avis 20141652
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) les statistiques de la délinquance de la ville ou du...
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Avis 20141654
Ordre des avocats au barreau des Pyrénées-Orientales
Copie de l'intégralité de son dossier pour la période allant de 2008 à ce jour.
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Avis 20141655
Conseil général de l'Essonne
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre multi attributaire ayant pour...
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Avis 20141658
Mairie de Janville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du 25 octobre 2013 ;
2)...
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Avis 20141660
Mairie de Sarzeau
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Sarzeau :
1) la preuve de...
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Avis 20141661
mairie de Arracourt
Communication du règlement communal d'assainissement.
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Avis 20141671
Mairie de Brignac
Copie de documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3404113C0021 délivré le 14...