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Avis 20182369
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Publication en ligne d'un export de la base de données « Bd Charm-50 ».
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Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
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Avis 20182672
Préfecture de la Charente-Maritime
1) copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
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Avis 20182970
Préfecture de la Haute-Marne
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la protection de l'environnement en lien le...
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Avis 20183131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
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Avis 20183428
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du rapport de l'inspection des installations classées et de ses fiches de constat...
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Avis 20183485
Préfecture de la Dordogne
Communication de l'ensemble des actes réglementaires édictés ainsi que les correspondances...
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Avis 20181427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de l'avis du comité socio-économique sur les quotas d'anguilles de moins de 12 cm pour les...
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Avis 20181431
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des dossiers techniques amiante des bâtiments construits avant le 1er juillet 1997...
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Avis 20181494
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)
Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...
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Avis 20181512
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
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Avis 20181513
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents à l'arrêté n° DCPPAT/BEICEP n° 2018-10 du 1er février 2018 portant...
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Avis 20181520
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 48)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents dénommés « Quelle eau...
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Avis 20181545
Préfecture de l'Aveyron
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à une zone de protection...
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Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...
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Avis 20181660
Préfecture de la Mayenne
Communication, au format numérique, des documents suivants, relatifs à la X :
1) l’information...
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Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...
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Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix
Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...
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Avis 20181727
Préfecture de l'Hérault
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les...