Recherche - CADA

Environnement Favorable

Avis 20174006
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves : 1) les rapports de...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174021
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)

Copie du rapport de la société X relatif aux relevés acoustiques réalisés au mois de juin 2017 à...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20174126
Mairie de Meylan

Communication des dossiers d'études de travaux de correction torrentielle concernant les...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174137
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie de documents relatifs à l'« exploitation d'un aérodrome à usage privé par le centre Ecole...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien Activités sportives
Avis 20174204
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur d'assainissement de...

19/10/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174205
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)

Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les établissements...

11/01/2018 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174207
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication des documents produits dans le cadre des démarches suivies pour faire reconnaitre,...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20174251
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

Copie, et non seulement consultation, des documents relatifs à la gestion du réseau de l'eau...

16/11/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174262
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par la société X sur...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20174283
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Communication des documents écrits se rapportant et utilisés lors des présentations du SMERRV...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174288
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2017-2015-008 et dans le rapport de...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)

Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20174376
Mairie de Wargnies-le-Grand

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) les factures et bordereaux de mandat...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes
Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort

Copie des documents suivants : 1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20173073
Mairie d'Aydius

Caractère communicable des documents suivants relatifs à la téléphonie mobile sur la commune...

14/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20173075
Mairie de Bionville

Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173076
Mairie de Pierre-Percée

Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173077
Mairie de Raon-sur-Plaine

Communication du rapport annuel concernant l'assainissement de la commune pour l'année 2016.

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173085
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf comportement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution