-
Avis 20194995
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs au « rapport du LCL X »...
-
Avis 20195602
Université Paris Descartes - Paris V
Communication du procès-verbal de la séance du conseil exécutif de la faculté de médecine de...
-
Avis 20195812
Opéra National de Paris
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20195422
La Poste
Copie d'un EDART retraçant sa carrière depuis son entrée au sein du Groupe La Poste jusqu'à son...
-
Avis 20195451
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Paul Gache (EHPAD 30)
1) copie de la décision officielle de l'agence régionale de santé ayant installé la directrice...
-
Avis 20195470
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie du courrier adressé au maire de la ville de Gap demandant le retrait de l'arrêté du 12...
-
Avis 20195502
Cour d'appel de Grenoble
Copie de l'avis de la commission administrative paritaire des 20 et 21 mars 2019 sur...
-
Avis 20195519
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des éléments manquants de son dossier administratif individuel, à la suite d'une...
-
Avis 20195564
Service départemental d'incendie et de secours de la Martinique (SDIS 972)
Copie de la fiche de poste de son client pour la période du 1er décembre 2014 au 28 février 2016.
-
Avis 20195963
Office français de la Biodiversité (OFB).
Copie, dans le cadre des propositions au grade supérieur établies par sa huérarchie, des...
-
Avis 20196004
Ministère des Armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé de période ou certificat de...
-
Avis 20193323
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents concernant Madame X :
1) sa fiche de poste au 1er décembre 2016 et...
-
Avis 20193483
Ministère des Armées
Communication de la décision l'affectant à la Direction du service national pour la période...
-
Avis 20193907
Ministère des Armées
Communication, dans le cadre de son détachement au ministère de l'intérieur, des pièces...
-
Avis 20193971
Lycée polyvalent Paul d’Estournelles de Constant
Communication des rapports sur sa manière de servir pour les années scolaires 2013-14, 2014-15,...
-
Avis 20194036
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la copie du compte-rendu rédigé le lendemain de sa...
-
Avis 20194521
Ministère de l'Intérieur
Communication, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie (postale ou...
-
Avis 20194681
Chambre d'agriculture des Hautes-Alpes
Communication de la fiche de poste relative à l'emploi auquel sa cliente est affectée.
-
Avis 20194696
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté n° 33Pt/19 du 27 juin 2019 du maire décidant de...
-
Avis 20192183
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des documents suivants :
1) en application de l'accord tripartite signé le 12...