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Avis 20191556
Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA)
Copie de son tableau annuel d'avancement.
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Avis 20192120
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la CAP n°2 du 16 novembre 2018, relatif à...
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Avis 20192849
La Poste
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des décisions de renouvellement et fin...
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Avis 20193526
Ministère de l'Intérieur
Communication de la décision écrite de refus concernant l'attribution de l'Avantage Spécifique...
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Avis 20193557
Caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe (CGSS 971)
Communication du procès-verbal relatif à l’invalidation de la certification de l'intéressée,...
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Avis 20193645
Conseil départemental de l'Aude
Communication des documents suivants, relatifs aux docteurs X et X :
1) leurs diplômes, titres...
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Avis 20194077
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les montants des primes perçues par les officiers de...
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Avis 20186045
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Communication d'une copie du procès-verbal d'installation relatif à son affectation au lycée...
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Avis 20186131
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le bilan...
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Avis 20186266
Etablissement public territorial Plaine Commune
Communication des documents suivants :
1) une copie de l'intégralité des pièces de son dossier...
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Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
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Avis 20192400
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants le concernant :
1) la fiche de confirmation de sa demande...
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Avis 20192531
Ministère des solidarités et de la santé
1) consultation de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif ;
2)...
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Avis 20192607
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Copie des documents suivants concernant sa cliente:
1) le tableau d'avancement hors classe 2018...
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Avis 20193191
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)
Communication de son dossier administratif complet comprenant les avis sur ses demandes de...
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Avis 20194180
Ministère de l'Intérieur
Communication, par mail, des documents suivants :
1) l’avis de la commission administrative...
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Avis 20194830
Mairie de Carqueiranne
Communication de la copie des avis concernant sa cliente, qui fait l'objet d'une suspension à...
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Avis 20185919
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du ou des documents l'affectant à la direction départementale des territoires et...
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Avis 20184536
Centre hospitalier Maurice Despinoy de Fort-de-France
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) l'avis de vacance du poste de...
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Avis 20195319
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la commission nationale d'orientation et...