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Avis 20185775
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185776
Centre hospitalier de Béthune
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185777
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185778
Centre hospitalier Annecy Genevois
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185779
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 19911005
chef de linspection générale des affaires sociales (DDASS des Alpes-de-Haute-Provence)
- dossier de demande de création d'une officine pharmaceutique présentée par Madame A..
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Avis 19942765
directeur général de l'agence du médicament
- dossier de demande d'exportation d'héroïne présenté le 19 janvier 1993 par l'office fédéral de...
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Avis 20001218
directeur de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- décision concernant la publicité déposée par les laboratoires Roussel Diamant relative à la...
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Avis 20012232
ministre de l'emploi et de la solidarité (DRASS de Picardie)
- copie d'un rapport d'enquête établi par Monsieur A., pharmacien inspecteur de santé publique,...
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Conseil 20190911
Haute Autorité de Santé (HAS)
La HAS, autorité publique indépendante à caractère scientifique, comprend notamment trois...
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Avis 20201772
Comité économique des produits de santé (CEPS)
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
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Avis 20215333
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication, dans le cadre du signalement qu’elle a effectué sur un médicament qui lui a...
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Avis 20216845
Institut Gustave Roussy de Villejuif
Communication, par le département Pharmacie Clinique de l'Institut, du protocole de préparation...
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Avis 20216847
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Groupement hospitalier de territoire de Maine-et-Loire
Communication du protocole, dans toutes ses étapes, de préparation (reconstruction,...
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Avis 20225553
Centre hospitalier Bertinot Juel de Chaumont-en-Vexin
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Avis 20225567
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise (CPAM 60)
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Avis 20225146
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
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Avis 20222813
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
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Avis 20223031
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CD 44)
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Avis 20223032
Préfecture de la Loire-Atlantique