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Avis 20144745
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des documents administratifs suivants en date du 15 novembre 2012 :
1) l'arrêté...
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Avis 20144749
Centre hospitalier universitaire de Rouen
Copie et envoi postal des documents suivants figurant dans son dossier médical :
1) les...
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Avis 20144750
Mairie de Caen
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20144753
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée par délibération du conseil général...
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Avis 20144754
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Sisco (Haute-Corse)...
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Avis 20144757
Mairie de Tilloy-lès-Conty
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2013 avec les documents et les...
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Avis 20144758
Mairie d'Espira-de-l'Agly
Communication d'une copie du procès-verbal du comité technique paritaire (CTP) relatif à...
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Avis 20144759
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs au pressing SOPRESS située 14 rue Saint-Michel à Marseille :
1) le...
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Avis 20144763
Conseil régional d'Aquitaine
Communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le lot n° 1...
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Avis 20144764
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, de son...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
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Avis 20144768
La Poste
Communication de l'intégralité de son dossier personnel et médical, notamment l'historique des...
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Avis 20144769
Mairie de Saint-Mandé
Communication des documents suivants :
1) la délibération fixant le ressort de chacune des...
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Avis 20144770
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants :
1) la radiographie thoracique sur support filmé réalisée...
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Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144781
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, de préférence par voie électronique, des budgets et comptes de l'association...
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Avis 20144784
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20144788
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents concernant la demande de...
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Avis 20144790
Mairie de la Grande-Motte
Communication des documents suivants :
1) les listes électorales générales et complémentaires...