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Avis 20144792
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Copie du procès-verbal de la décision du jury de l'examen de master 2 professionnel GEMO la concernant.
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Avis 20144800
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD LASSERRE 92) Issy-les-moulineaux
Consultation de son dossier administratif et médical.
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Avis 20144801
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de son relevé de carrière.
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Avis 20144802
Centre hospitalier de Troyes
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa patiente, Madame X X décédée le 9 avril...
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Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle
Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...
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Conseil 20144805
Mairie de Roquebrune-Cap-Martin
Caractère communicable, à une victime d'accident de la route, de la main courante établie à la...
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Avis 20144806
Mairie de Roquebrune-Cap-Martin
Communication de la main courante établie par les agents de la police municipale, relevant une...
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Avis 20144809
Mairie de Saint-Denis
Communication de l'attestation du responsable de la délégation à l'enseignement primaire et...
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Avis 20144812
Mairie de Meudon
Copie de l'intégralité du dossier administratif de leur cliente, agent contractuel.
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Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
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Avis 20144815
Mairie de Meudon
Communication de l'intégralité du dossier individuel de leur cliente, ancien agent contractuel...
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Avis 20144816
Mairie de Locmaria
Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune :
1) l'ensemble des...
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Avis 20144817
Mairie de Villars
Communication des documents et des éléments suivants relatifs à la modification du périmètre de...
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Avis 20144819
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Communication d'une copie de toute convention liant l'association « Théâtre X X » de Saint-Saëns...
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Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
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Avis 20144823
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie de documents concernant les activités agricoles dans la zone Natura 2000 :
1) l'entier...
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Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20144826
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20144827
Mairie de Borgo
Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...
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Avis 20144829
Direction départementale de la cohésion sociale de l'Hérault (DDCS 34)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier du 26 février 2014 par lequel...