-
Avis 20144707
Mairie de Mont-Cauvaire
Copie de documents concernant la construction de la résidence du Clos Saint-Martin :
1)...
-
Avis 20144708
Mairie d'Ahuy
Communication de la délibération du conseil municipal relative à l'aménagement du temps de...
-
Conseil 20144709
Conseil général des Deux-Sèvres
Caractère communicable à Monsieur X-X X, cadre territorial, du courriel en date du 12 mai 2014...
-
Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...
-
Avis 20144715
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de documents concernant l'arrêté préfectoral de retrait du permis de construire du 25...
-
Avis 20144716
Mairie de Lengronne
Copie des documents suivants :
1) concernant les redevances pour les années 2010 à 2012 :
a)...
-
Avis 20144717
Mairie de Cublize
Communication par courriel, et non simple consultation, des derniers comptes rendus des séances...
-
Avis 20144718
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de la lettre du maire de Roquefort-la-Bedoule en date du 8 août 2014 demandant la...
-
Avis 20144720
Ministère de la justice
Communication de l'avis de la commission de réforme en date du 6 mars 2014 relatif à la mise à...
-
Avis 20144723
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20144726
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier administratif de son client,...
-
Avis 20144727
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés du maire portant délégation aux trois adjoints...
-
Avis 20144730
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Yvelines (DDCSPP 78)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif, ainsi que des documents du comité...
-
Avis 20144731
Conseil général du Var (CG 83)
Copie des documents suivants :
1) les listes des agents promus au grade de technicien...
-
Avis 20144732
Mairie de Mazamet
Copie de l'attestation d'assurance de la commune pour tout type de sinistre.
-
Avis 20144733
Communauté de communes de Petite Camargue
Communication des éléments suivants concernant le ramassage des déchets dans l'impasse du Plan à...
-
Avis 20144734
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants :
1) les titres exécutoires de paiement émis à l'encontre...
-
Avis 20144735
Mairie de Tarascon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu financier détaillé de la...
-
Avis 20144741
Conseil général du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) la liste des sociétés effectuant les transports scolaires...
-
Avis 20144742
Mairie de Belmont
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, alors que le maire...