Recherche - CADA

POS-PLU Favorable

Avis 20184944
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication des documents suivants : 1) les dossiers de modifications apportées au POS...

06/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20185087
Préfecture de l'Isère

Communication par courriel d'une copie des pièces et courriers, y compris électroniques,...

06/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185615
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication de la copie des documents suivants : 1) les arrêtés prescrivant les modifications...

18/07/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185830
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190235
Mairie de Puyvert

Communication des comptes rendus du bureau d'études et du groupe de travail en charge de...

06/06/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185290
Mairie de Sisco

Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185406
Mairie de Roussillon

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185505
Mairie de Lourches

Communication de la liste des servitudes administratives et des servitudes d'urbanisme suivant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185510
Mairie de Saucats

Communication du dossier complet du plan local d’urbanisme, comprenant : 1) l’ensemble des...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185781
Mairie d'Auriol

Communication du document relatif à l'actuel Plan local d'urbanisme (PLU) concernant les...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184601
Ministère de la culture

Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs aux futurs aménagements...

18/04/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire
Avis 20184438
Mairie des Granges-Gontardes

Communication de la délibération prise le 11 septembre 2018 à 19h, concernant l'approbation du...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20184708
Communauté de communes du Limouxin

Copie, au format pdf et par voie dématérialisée soit par CDROM ou par courriel, des documents...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20184749
Mairie de Coulombs-en-Valois

Communication, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le document...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20191707
Mairie de Combloux

Copie des documents mis en ligne sur le site internet de la commune, en format A3, dûment...

28/11/2019 Sans objet Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Mise en ligne
Avis 20192225
Mairie d'Issirac

Copie, uniquement au format papier, des pages 1 à 12 du plan d'occupation des sols (POS)...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192314
Mairie de Strasbourg

Communication, conformément à la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux zones non...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20191094
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer

Communication du document d'arpentage concernant la rue des Myosotis sur la base duquel la...

17/10/2019 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale