Recherche - CADA

Favorable

Avis 20150219
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Copie des documents suivants : 1) s'agissant du parcours de formation : a) les fiches...

19/02/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Carrière
Avis 20150220
Mairie de Sorde-l'Abbaye

Copie, par courriel, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 16...

19/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150223
Mairie de Sully-sur-Loire

Copie des documents suivants : 1) tout document informant les membres du comité d'hygiène et de...

19/02/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail Dossier médical personnel
Avis 20150224
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants relatifs à l'épreuve écrite de l'examen professionnel d'ingénieur...

19/02/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Examen et concours
Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie des documents suivants : 1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150231
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Copie des documents suivants relatifs à l'examen professionnel pour l'accès au corps d'attachés...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Examen et concours
Avis 20150232
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication des documents suivants : 1) les missions transmises aux docteurs Xet X dans le...

19/02/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20150236
Ministère de la justice

Copie des documents suivants relatifs aux versements volontaires en faveur des parties civiles...

19/02/2015 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Détenus
Avis 20150237
Communauté de communes du Val-de-Gray

Communication des documents suivants se rapportant au calcul des attributions de compensation de...

19/03/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20150240
Vice-rectorat de l'académie de Polynésie française (AC 987)

Copie de son dossier personnel contenant l'annexe 3 intitulé « Préparation du jury d'évaluation...

19/02/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20150248
Mairie de Montauban

Communication des comptes rendus financiers du Comité départemental de pétanque et de jeu...

19/02/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20150253
Tribunal d'instance de Strasbourg

Communication par courrier électronique ou postal, et non simple consultation, des documents...

19/02/2015 Favorable Modalités D’Accès/Modalités
Avis 20150258
Mairie de Froissy

Copie des comptes rendus et procès-verbaux des séances du conseil municipal du 3 octobre et du...

05/03/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20150260
CAP emploi de l'Essonne

Communication d'une copie de l'entier dossier établi dans le cadre du suivi dont il bénéficie en...

19/03/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Chômage
Avis 20150264
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la piscine...

05/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150268
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) documents relatifs à...

19/02/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20150270
Ministère de la culture et de la communication

Copie de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire des secrétaires...

19/02/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20150271
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication sur cédérom de l'ensemble des procès-verbaux du comité de pilotage du projet de...

19/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150274
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du bordereau des prix...

19/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public