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Avis 20193585
Mairie de Marseille
Communication du permis de construire n° PC X accordé à la SNC Cogedim le 28 juin 2019 pour la...
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Avis 20193739
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Communication du dossier de permis de construire initial du X.
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Avis 20195022
Mairie de Cucuron
Communication des documents suivants :
1) le(s) dossier(s) complet(s) de l'ensemble des demandes...
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Avis 20185664
Mairie d'Upaix
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle de son client, cadastrée section n°X...
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Avis 20185906
Mairie de Groix
Copie des permis de construire concernant les parcelles référencées sous les numéros X.
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Avis 20190023
Mairie de Gaillac
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 22 mars 2005 instituant une...
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Avis 20193510
Mairie de Tours
Communication des plans spécifiques produits auprès du service hygiène lors de l'instruction de...
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Avis 20193776
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux travaux de terrassement à divers...
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Avis 20194012
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Copie du commissionnement de Monsieur X l'autorisant à effectuer, les 6 septembre et 17 octobre...
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Avis 20194037
Mairie de Lesterps
Communication, à ses frais, de la copie intégrale du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20194201
Préfecture de la Creuse
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents suivants,...
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Avis 20195403
Mairie de Biscarrosse
Consultation du dossier de permis de construire déposé fin 1988 sous le numéro X, concernant un...
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Avis 20195467
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication du rapport d'instruction établi par l'instructeur dans le cadre de la demande de...
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Avis 20195509
Mairie de Flamanville (50)
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable n° 076 264 19 R002 déposée le 14 mars 2019...
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Avis 20195520
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à la déclaration...
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Avis 20195694
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis du construire n° X...
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Avis 20195844
Préfecture d'Eure-et-Loir
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des avis défavorables suivants...
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Avis 20195957
Préfecture du Nord
Communication de la copie intégrale des actes délivrés par le maire de Willems, tels que...
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Avis 20195958
Mairie de Saint-Hippolyte (66)
Communication de l’ensemble des permis de construire (ou autres autorisations ou déclarations...
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Avis 20195997
Mairie de Mérens-Les-Vals
Communication de la copie du permis de construire de l'usine d'embouteillage d'eau minérale n°...