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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Favorable

Avis 20184560
Mairie de Villepreux

Copie des documents suivants : 1) l’enregistrement de l'arrêté municipal concernant le refus...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184573
Mairie de Donville-les-Bains

Copie des documents suivants, relatifs au permis de construire délivré par l'arrêté du 24 mai...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184608
Mairie d'Allemont

Communication des documents suivants relatifs au permis de construire délivré par arrêté du 30...

31/08/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184613
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Communication des arrêtés pris par le maire en matière d'autorisation d'urbanisme entre le 1er...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184720
Mairie de Lagord

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de déclaration...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184754
Mairie de Grenoble

Consultation des documents suivants, relatifs au permis de construire n° PC X : 1) la décision...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184764
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Communication du certificat de non opposition ou de l'accord tacite délivré à la suite du dépôt...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184917
Mairie de Cuers

Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme obtenues par la société X (X) sur le...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Installations classées Permis de construire
Avis 20184940
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Consultation du permis de construire n° PC X ayant comme bénéficiaire la SCCV X

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184955
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication, dans le cadre d'un arrêté municipal en date du 3 avril 2018, accordant un permis...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Agrément
Avis 20185011
Mairie de Loudervielle

Communication de l'arrêté de retrait de permis de construire n° X, faisant suite à un permis de...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185032
Mairie de Rocbaron

Communication, dans le cadre du permis délivré le 06 août 2018 à la SAS VERSÔ, pour...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185052
Mairie de Vaujours

Copie des documents suivants : 1) la décision de non-opposition X ; 2) les déclarations...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185255
Mairie d'Herlies

Communication, sous tout support, à la convenance de la mairie, de l'intégralité du dossier de...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185256
Mairie de Cervione

Copie des documents suivants : 1) les déclarations de début et de fin de travaux concernant la...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20191816
Mairie de Roissy-en-Brie

Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents de retrait du projet Plein...

07/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20191894
Mairie de Millau

Communication du titre de propriété de la mairie sur les parcelles indivisaires, Graves,...

07/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20191992
Mairie de Châteauneuf-les-Martigues

Communication des documents suivants se rapportant au permis de construire n° X à la X : 1)...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192126
Ministère de la culture

Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants,...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192211
Mairie de Châtillon-le-Duc

Communication, par courrier électronique, quand disponible sous ce format, ou par papier, en...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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