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Avis 20180589
Mairie de Beaugies-sous-Bois
Communication des documents suivants relatifs à un arrêté de déclaration de travaux sur l'église...
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Avis 20180622
Mairie d'Orgeval
Copie des déclarations préalables de travaux pour les parcelles cadastrées AP 83 et AP 85.
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Avis 20185013
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de l'enquête effectuée par les services de la préfecture, dans le cadre de la...
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Avis 20185050
Mairie de Bailly
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire X :
1) le plan de masse des...
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Avis 20185605
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication des documents suivants, visés dans l'arrêté municipal du 9 mai 2016 de la commune...
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Avis 20185780
Mairie de Biscarrosse
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'occupation temporaire du...
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Avis 20190316
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication de la note interne relative à la possibilité pour la commune de Trébeurden...
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Conseil 20190813
Mairie de Saint-Romain-de-Colbosc
Caractère communicable aux représentants d’une société travaillant dans le domaine de la pose de...
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Avis 20190903
Mairie de Bailly
- envoi par courriel d'une copie des documents suivants se rapportant au permis de construire n°...
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Avis 20185405
Mairie de Figeac
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration...
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Avis 20185532
Mairie de Pont-Saint-Esprit
Copie, à ses frais, le cas échéant, des documents suivants :
1) l’intégralité du dossier du...
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Avis 20185545
Mairie de Fort-de-France
Communication de toutes les déclarations préalables adressées par les opérateurs de publicité...
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Avis 20185648
Mairie d'Err
Communication des documents suivants, par envoi à son domicile :
1) la demande de permis de...
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Avis 20185808
Mairie de Montreuil
Communication, sous format papier ou sous format électronique par courriel, de la copie des...
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Avis 20185851
Mairie de Vesseaux
Copie, et non consultation sur place comme le propose l'administration, de l'entier dossier de...
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Avis 20185855
Mairie de Paris
Communication des dossiers de déclaration préalable de travaux et des autorisations accordées...
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Avis 20186104
Mairie du Bar-sur-Loup
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de refus relatifs au refus de permis...
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Avis 20190043
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique, au format pdf, ou le cas échéant, sur support papier, à...
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Avis 20190261
Mairie d'Allauch
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire n° X :
1) le pièces du...
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Avis 20190291
Mairie de Clermont-l'Hérault
Communication des documents suivants, sans préférence quant aux modalités :
1) l’intégralité des...