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Vie Publique/Vie Locale Favorable

Avis 20132869
Mairie de Maisons-Laffitte

Copie des documents suivants : 1) l'enregistrement audio intégral de la séance du conseil...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133015
Communauté de communes Plaines et Monts de France

Copie du courrier de candidature du maire de Saint-Pathus à un poste de vice-président.

12/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)

Copie des documents suivants ; 1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique/Vie Locale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Marché public
Avis 20133026
Mairie de Bertrichamps

Copie des documents suivants : 1) le devis, les appels d'offres et leurs résultats, ainsi que...

10/10/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20133032
Etablissement public de coopération culturelle « Pont du Gard » (EPCC 30)

Copie des documents suivants : 1) la ou les conventions liant l'établissement à la collectivité...

26/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133057
Préfecture de Saône-et-Loire

Consultation des chronos d'observations concernant la commune de Saint-Symphorien de Marmagne...

12/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133078
Conseil général de la Guadeloupe

Copie de la délibération fixant la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction est attribué.

12/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine

Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Favorable/Sauf diffusion publique Incompétence/Renseignement Vie Publique/Vie Locale Hydrologie Marché public
Avis 20133097
Conseil général des Landes

Communication des statuts du laboratoire départemental d'analyses avant son intégration dans...

12/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Organisation des services
Avis 20133132
Mairie de Montpellier

Consultation des décisions prises par le maire depuis le conseil municipal du 23 mai 2013,...

26/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133138
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray

Copie du courrier de la sous-préfète de Dieppe relatif à une délibération ayant pour objet le...

26/09/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement
Avis 20133144
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Marché public Permis de construire
Avis 20133151
Mairie de Montpellier

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la convention annexée à...

06/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Subvention
Avis 20134001
Mairie d'Hyères

Communication d'une copie du courrier que la mairie d'Hyères (services du port Saint-Pierre) lui...

24/10/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134009
Conseil d'Etat

Copie de la liste complète des membres du Conseil d'Etat, précisant pour chacun le nom, le...

24/10/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Administrative
Conseil 20134014
Association syndicale autorisée du parc de Maisons-Laffitte

Caractère communicable des procurations et des bulletins de vote se rapportant à l'assemblée...

06/06/2013 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134253
Communauté de communes du pays de l'Orne

Communication des documents suivants : 1) les délibérations du conseil depuis la création de...

07/11/2013 Favorable Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134269
Mairie de Millemont

Copie des procès-verbaux des réunions du conseil municipal depuis 2008.

21/11/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134365
Mairie de Villars

Copie de l'arrêté municipal décidant de la fermeture du chemin de la Niarée.

07/11/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Infrastructures routières
Avis 20134417
Mairie de la Rochette

Copie des factures des prestataires suivants, relatives au numéro spécial de la publication...

21/11/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale