Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20153114
Préfecture de la Vendée

Communication du modèle numérique de terrain (MNT) réalisé à partir de la base de données Litto...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20153118
Mairie de Loiré

Copie du dossier technique établi par la société SYSCOM en vue de l'installation d'un parc...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153139
Mairie de Bourth

Communication, de préférence par voie électronique, des correspondances échangées entre la...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153151
Mairie d'Avon

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Sécurité sanitaire Eau
Avis 20153189
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Copie de l'enregistrement du stockage de remblais sauvage constitué de pierres et de terre au...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20153205
Préfecture de la Vienne

Copie du ou des dossiers de demande de permis de construire et d'autorisation déposés par EDF...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire
Avis 20153237
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie des documents suivants : 1) le dernier bilan des relevés quotidiens de piégeage réalisé...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault

Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...

24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Zones d’activités
Avis 20153282
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication de documents relatifs à la conformité de la micro-centrale de Peyremale établie...

17/09/2015 Favorable Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153292
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie des documents de calculs définitifs, détenu par la Direction générale de l'énergie et du...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20153344
Mairie de Saint-Hippolyte (68)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'adjudication...

24/09/2015 Incompétence/Privé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153358
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Copie des documents suivants concernant la pose d'une canalisation au niveau de la gendarmerie...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20153380
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication des documents suivants concernant la voie ferrée...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20153404
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs : - à la demande...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153413
Communauté d'agglomération de Grand Poitiers

Communication des relevés de la qualité de l'air effectués en 2013 par Atmo Poitou-Charentes sur...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20153462
Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs

Copie de l'inventaire des zones de déblais concernant les compensations hydrauliques du...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20153482
Préfecture de la Somme

Copie du dossier relatif à l'arrêté du 6 novembre 2014 autorisant la société X à exploiter six...

17/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153549
Préfecture de la Haute-Corse

Communication, de préférence sur support numérique, de documents relatifs à la constitution des...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20152784
Préfecture de la Dordogne

Copie des demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter des éoliennes et des...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire Energies renouvelables
Avis 20153576
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau