Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20163226
Préfecture de Vaucluse

Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la carrière située secteur...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163243
Mairie de Crozon

Copie ou consultation des éléments suivants : 1) les rapports de la SISE et de la SAUR de 2000 à...

08/09/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163284
Mairie de Décines-Charpieu

Copie conforme des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20163285
Société d'économie mixte SEMSAMAR

Copie des attestations concernant la conformité de 48 constructions parasismiques sur le...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Permis de construire
Avis 20163328
Préfecture de Maine-et-Loire

Copie de documents relatifs aux mesures envisagées par la Société industrielle de Saint-Florent...

22/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20163385
Préfecture de la Manche

Copie, par courriel, ou, à défaut, sur cédérom, ou encore sous format papier, des documents...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163448
Préfecture de la Guadeloupe

Copie des documents suivants concernant le prélèvement d'oiseaux durant la saison de chasse 2015...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)

Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 : 1) la composition des conseils...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...

15/09/2016 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163522
Mairie de Livernon

Copie, de préférence par courriel ou au format papier, de documents relatifs à la convention...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne

Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole

Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20163554
Mairie d'Urrugne

Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la décharge de Laburrenia : 1)...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163593
Communauté de communes de Noblat

Communication des documents suivants relatifs au système d'assainissement de la propriété de...

22/09/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20155299
Mairie de Dourbies

Copie de l'ensemble des documents produits ou échangés entre la commune et la délégation...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20155311
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerres et des Sénarts (SIVOM 91)

Communication des documents suivants : 1) la délibération ayant adopté le règlement intérieur...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20155325
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie du rapport commandé au centre de recherche et d'information indépendant sur les...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155387
Office national des forêts (ONF)

Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...

17/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Centre de loisirs
Conseil 20155395
Préfecture de la Loire-Atlantique

Caractère communicable, à une association, des avis techniques émis les 26 mai et 2 juin 2015...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées