Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20170690
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)

Copie du contrat de service passé avec la commune de Saint François.

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Contrats administratifs
Avis 20170708
Société d'Aménagement et de Développement d'Ille et-Vilaine

Copie de documents dans le cadre du projet de réalisation de la ZAC de la Massaye : 1) l'étude...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Zones d’activités
Avis 20170743
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Copie de documents relatifs à l'aéroport d'Ajaccio : 1) le rapport intitulé « Analyse...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers

Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20170784
Préfecture de la Haute-Saône

Copie, par courriel ou courrier ou télécopie, de documents relatifs aux travaux de remblaiement...

06/04/2017 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire
Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève

Copie des documents suivants : 1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...

06/04/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170831
Mairie de Saint-Hilaire La Plaine

Copie de documents relatifs au projet de parc éolien porté par la société Eco Delta : 1) les...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Conseil 20170873
Préfecture de la Manche

Caractère communicable, à un riverain qui s'est joint à une association locale de riverains, du...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170920
Préfecture de l'Aveyron

Communication des deux lettres du 3 mai 2016 adressées par MaîtreX pour la Société...

11/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20170929
Communauté de Communes de Damvillers-Spincourt

Communication par courriel ou courrier de documents relatifs aux modalités de financement du...

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20170944
Communauté de communes de la Baie du Kernic

Copie, de préférence par courriel de l'étude environnementale concernant la remise en état de la...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20170948
Mairie de Magny-en-Vexin

Copie du plan du réseau des eaux pluviales à proximité du site de stockage de céréales de sa cliente.

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170959
Mairie de Willems

Consultation de dossier relatif à l'installation d'antennes de téléphonie mobile par l'opérateur...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Equipements collectifs
Avis 20171050
Mairie de Besançon

Copie de l'avis de l'Architecte des bâtiments de France relatif à l'implantation d'un point...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20171066
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie, au format numérique, de l'étude d'aléa incendie de forêt réalisée dans le cadre de...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20171069
Préfecture de l'Oise

Copie, de préférence sur support numérique, de documents concernant les dysfonctionnements de...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20171111
Mairie de Strasbourg

Communication par courriel ou sur clé USB de documents relatifs aux nuisances sonores générées...

24/05/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Gestion domaniale
Avis 20171117
Préfecture des Landes

Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2016-1853 en date du 5 septembre 2016...

11/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables
Conseil 20171156
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Caractère communicable à l'association PRIARTEM (Pour rassembler, informer, agir sur les risques...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20171185
Communauté d'agglomération Rochefort Océan

Communication de l'étude de faisabilité relative à la collecte des déchets ménagers réalisée en...

11/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets