Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20170049
Préfecture des Landes

Copie des documents concernant les risques sanitaires résultant des dépassements de la limite de...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170099
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes - Site de Lyon)

Copie de préférence par voie électronique des documents suivants concernant l'état...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20162549
Etablissement public territorial de bassin (EPTB) du Vidourle

Copie des documents suivants relatifs aux projets Rive droite-Lunel Marsillargues : 1) le...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20162666
Mairie de Chirens

Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...

07/07/2016 Favorable Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20170139
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer

Communication des documents suivants : 1) les fiches d'incidents relatives à la qualité des eaux...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170167
Mairie de Pont-à-Mousson

Copie des conclusions de l'étude établie par l'ADEME concernant la dépollution des terrains de l'ex-SUTE.

23/03/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20170208
Préfecture du Doubs

Copie des documents suivants : 1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20170231
Préfecture du Morbihan

Copie de documents relatifs à la construction d'une station service Super U, sise 188 avenue des...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20170241
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole

Copie du dossier concernant le projet de programme d'actions de prévention des inondations...

23/03/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170329
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Copie, par courrier ou courriel, du dossier d'autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une...

09/03/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170377
Mairie de Villers-sur-Saulnot

Copie de documents dans le cadre d'un projet éolien sur des parcelles communales, porté par la...

23/03/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Gestion domaniale
Avis 20170414
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs à des nuisances sonores : 1) l'arrêté dérogatoire...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20170429
Syndicat mixte du bassin Versant de l'Armançon (SMBVA)

Copie de documents relatifs au chantier ouvrages Tonnerre : 1) le cahier des clauses techniques...

23/03/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20170483
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France

Copie de la grille d'évaluation du Cirque de l'Essonne réalisée par le service Espaces naturels...

23/03/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20170510
Centre hospitalier universitaire de la Réunion

Communication, concernant les incidents liés à l'amiante, des rapports de gestion de crise...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20170555
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants : 1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...

06/04/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170621
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)

Communication des documents suivants concernant le site d'élevage porcin de la société X situé à...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution
Avis 20170626
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Les Mages-Saint-Jean-de-Valeriscle (SIAEP 30)

Communication des documents suivants : 1) le règlement régissant le service des eaux et...

27/04/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20170643
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Communication des documents suivants : 1) les cartes illustrant les espaces mentionnés dans le...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20170666
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Copie, de préférence par voie numérique, du bilan régional SAGIR pour l'année 2015.

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel