Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20154335
Mairie de Geneuille

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'expertise remis le 4 décembre 2013 par le...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20154338
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154354
Mairie de La Selle-Craonnaise

Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande : 1) la copie...

22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20154369
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)

Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...

03/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)

Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20154434
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20154449
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté

Communication de l'avis du Conseil national pour la protection de la nature (CNPN) relatif à la...

22/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20183570
Mairie de Lanvollon

Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20183586
Parc naturel régional de la Brenne

Communication des documents officiels obligeant les propriétaires de seuils des moulins...

24/01/2019 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20183654
Mairie d'Arles

Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183704
Préfecture du Val-de-Marne

Communication du plan de prévention du bruit relatif à l'autoroute A4/A86 sur la zone de...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20183716
Mairie de Montrouge

Caractère communicable à des propriétaires fonciers du dossier détenu par la mairie contenant...

06/12/2018 Favorable Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20183790
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)

Copie ou consultation de l'intégralité des documents techniques amiantes (DTA) ou tout autres...

21/03/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20183839
Préfecture de la Vendée

Communication des documents relatifs à l'arrêté n°18/DDTM85/438-SERN-NTB du 28 mai 2018,...

24/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183979
RATP

Publication en ligne des données brutes des incidents survenus sur la ligne B du RER, à savoir à...

28/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Mise en ligne
Avis 20184050
Préfecture de l'Aude

Communication des documents relatifs à l'installation technique de prélèvement d'eau et de...

28/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184151
Mairie de Saint-Romain-en-Viennois

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184152
Mairie de Saint-Marcellin-lès-Vaison

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'assainissement collectif.

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184166
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime : 1) la carte précisant la...

21/03/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie