Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Conseil 20184341
Direction de l'eau et la biodiversité (à n'utiliser que pour les conseils)

Modalités de publication en ligne, en application du 3° de l'article L312-1-1 du code des...

06/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Mise en ligne
Avis 20184375
Mairie de La Roche-sur-Yon

Communication des analyses effectuées sur les sols et l'eau des jardins familiaux du quartier de...

21/03/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Risques naturels Pollution
Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole

Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184776
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des fiches de non-conformité et/ou d'incidents...

07/02/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution
Conseil 20185588
Préfecture de la Corrèze

Caractère communicable à un représentant d'une association environnementale du dossier de...

24/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Conseil 20185881
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère (DDCSPP 48)

Caractère communicable à une association des documents suivants, relatifs à l'établissement «...

24/01/2019 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20186057
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la protection de l'environnement en lien le...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20191452
Préfecture du Gard

Communication de l'entier dossier relatif aux activités exploitées sur le domaine de Sebens,...

21/03/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la délégation de...

31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Marché public Eau
Avis 20175222
Ministère de la culture

Communication des documents suivants détenus par Monsieur X, architecte en chef des monuments...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Patrimoine
Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)

Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...

08/02/2018 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20175240
Régie des eaux du Pays Brignolais

Copie de l'enquête en date du 5 février 2013 qui a permis de conclure que la parcelle dont il...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20175266
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

25/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20175272
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs à la gestion des plastiques issus des déchets d'équipements...

25/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20175296
Mairie de Liebvillers

Copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...

25/01/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Avis 20175320
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous format électronique des documents qui ont participé à...

08/02/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20175384
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Barche (SIAB)

Communication de l'inventaire des réseaux d'assainissement évoqué à l'article D2224-5-1 du code...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175403
Préfecture de l'Ariège

Communication ou consultation de documents concernant le dérochement de brebis du 16-17 juillet...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20175418
Mairie de Colombes

Copie des relevés acoustiques réalisés le 13 juin 2017 à l'école Simone Veil conduisant à la...

22/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20175437
Mairie d'Annecy

Caractère communicable des rapports rendus suite à une étude ayant pour objet d'évaluer la...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution