-
Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
-
Avis 20153606
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des résultats des analyses des terrains SLN à...
-
Avis 20153691
Communauté de communes de Mimizan
Communication au format numérique de deux études réalisées par la société X :
1) « Elaboration...
-
Avis 20153693
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de documents relatifs aux trois projets de parcs éoliens de Villeneuve-la-Comtesse...
-
Avis 20153721
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'autorisation,...
-
Avis 20153724
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de l'avis de l'autorité environnementale relatif au dossier de demande de...
-
Avis 20153762
Préfecture de la Somme
Copie de documents relatifs aux autorisations délivrées, à la société Le Haut Bosquet Energies,...
-
Avis 20153785
Préfecture de l'Eure
Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » :
1) les analyses...
-
Avis 20153800
Mairie de Moulins
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...
-
Avis 20153801
Mairie de Néris-les-Bains
Communication de l'arrêté municipal ou préfectoral autorisant une battue aux corvidés dans le...
-
Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...
-
Avis 20153862
Communauté de communes Gatinais Bourgogne
Copie du compte retraçant l'exécution du contrat de concession du service d'enlèvement des...
-
Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
-
Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
-
Conseil 20153927
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable de la note de calcul établie par un gestionnaire de réseau d'eau potable,...
-
Avis 20154162
Conseil départemental du Doubs
Communication des rapports et études concernant le suivi d'évaluation de l'utilisation...
-
Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...
-
Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin
Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...
-
Avis 20154188
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie du second rapport d'étude épidémiologique sur la santé des écoliers en relation avec la...
-
Conseil 20154245
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Caractère communicable d’un plan de retrait d’amiante sachant que le code du travail dans ses...