Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20175898
Mairie de Monteux

Mise en ligne sur le site internet de la commune des documents attestant des matériaux composant...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Mise en ligne
Avis 20175908
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)

Copie des autorisations ou ordres relatifs aux tournées supplémentaires (nocturnes) de ramassage...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)

Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20175961
Communauté de communes du Pays de Mirecourt

Communication par courriel, des éléments suivants relatifs au réseau d'assainissement collectif...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20176005
Mairie d'Annecy

Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176009
Mairie de Ploudalmezeau

Copie de documents relatifs aux nuisances sonores et olfactives causées par la basse-cour de...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20176041
Préfecture de l'Eure

Communication du contenu des six déclarations adressées par les établissements X, au titre des...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20176059
Préfecture de l'Isère

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20180643
Dijon Métropole - Le Grand Dijon

Communication des études d’impact environnemental relatives d’une part au trafic automobile...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180658
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...

17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie

Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180744
Mairie du Mont-Dore

Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...

17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20180822
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des éléments notamment les constats, photos, ou...

14/06/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20180878
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs à la station d'épuration du Syndicat...

31/05/2018 Sans objet/Détruit Favorable Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20180894
Conservatoire du littoral

Communication, en sa qualité de membre du conseil de rivages Manche-Mer du Nord, des documents...

31/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Hydrologie
Avis 20180900
Mairie de Paris

Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...

14/06/2018 Irrecevable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Conseil 20180916
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...

14/06/2018 Favorable Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)

Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal : A) concernant le plan d'aménagement de la...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180953
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Communication, par publication en ligne gratuite, des documents suivants, déjà en vente sur le...

31/05/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien