Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20174434
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)

Communication des résultats d'analyse de sédiments et de sables sur les prélèvements effectués...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

05/10/2017 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)

Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...

16/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...

05/10/2017 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174463
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des rapports de la Direction de l'environnement (DENV) et de la Direction de...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174522
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs aux dysfonctionnements de...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174523
SNCF

Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20174547
Préfecture de l'Isère

Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Activités sportives
Avis 20174551
Préfecture de l'Hérault

Communication d'éléments concernant la casse automobile X à Béziers : 1) les décisions prises à...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174579
Préfecture de l'Hérault

Communication par courriel ou sur support papier, de documents relatifs au projet de...

11/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Equipements collectifs
Avis 20174595
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication des pièces suivantes relatives à l'arrêté préfectoral 2014-2685 du 24 octobre 2014...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution
Avis 20174615
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication sous forme dématérialisée, des avis rendus par les services consultés dans le...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...

11/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Eau
Avis 20174618
Syndicat Intercommunal d’études, d’aménagements et de gestion hydraulique du bassin versant du Curé

Communication des mesures des niveaux d'eaux dans les différentes stations mises en place par le...

14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20174619
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication du rapport du bureau de recherches géologiques et minières BRGM/RP-66989-FR du...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)

Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174663
Préfecture de l'Ariège

Communication des bordereaux de livraison-expédition des chargements de graviers effectués par...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174701
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie de la délibération portant sur le projet de révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA).

31/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20174779
Mairie de Volonne

Copie de documents relatifs à la tarification de l'assainissement de la commune : 1) les...

14/12/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau