Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable

Avis 20193172
Préfecture de l'Yonne

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à l’arrêté...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20195516
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines

Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20185641
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication de la copie de la liste des établissements utilisateurs d'animaux à des fins scientifiques.

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20185848
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)

Communication des documents relatifs aux sessions plénières du comité de gestion des poissons...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)

Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...

05/09/2019 Favorable Défavorable/Secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20186111
Préfecture de la Meuse

Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes

Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants : 1) l'arrêté du...

23/04/2020 Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Infrastructures routières
Avis 20195438
Fédération départementale des Chasseurs du Doubs (FDC 25)

Communication, par consultation de l’application web départementale et attribution d'un accès...

23/04/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193291
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, de préférence par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par voie postale, du...

16/01/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-Maritime

Caractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...

16/01/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20193646
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, en priorité, par télécopie ou courrier électronique, ou, à défaut, par courrier,...

30/01/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193857
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication de la copie des documents relatifs à l'X, domiciliée X : 1) le contrat conclu en...

16/01/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)

Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Installations classées Déchets
Avis 20194294
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Laurent de la Salanque

Communication, sur support informatique, ou à défaut, au format papier, avec indication...

12/03/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20194458
Syndicat mixte d’aménagement de l’Arconce et de ses affluents

Communication des documents suivants : 1) la copie du contrat territorial 2016-2020 de...

20/02/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...

12/03/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Association fondation
Avis 20194588
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)

Communication, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, à la suite d'une première...

12/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20194778
Mairie de Chazey-Bons

Communication du dossier complet de l'enquête de vulnérabilité du puits de captage d'eau potable...

12/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194810
Préfecture du Gers

Communication de tous les documents relatifs aux démarches entreprises par l’État faire...

12/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie