Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable

Avis 20203004
Préfecture de l'Essonne

Communication du courrier émanant des Maires de Mauchamps, Saint-Sulpice-de Favières,...

08/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20215043
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication, par courriel ou par courrier postal, de la copie de l'étude de dosimétrie du site...

23/09/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Risques chimiques et radiologiques
Avis 20215209
Université Clermont Auvergne

Communication, par courriel ou par courrier postal, de la copie de l'étude de dosimétrie du site...

23/09/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Risques chimiques et radiologiques
Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)

Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...

04/11/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Activités agricoles
Avis 20215066
Mairie de Dompierre-sur-Yon

Communication des documents relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...

25/11/2021 Favorable Irrecevable/Préalable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Permis de construire
Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants : 1) relatifs au rechargement...

25/11/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Gestion domaniale Tourisme Forêts et parcs naturels
Avis 20215895
Centre sécurité Requin

Communication des documents suivants : 1) le bilan et le compte de résultat du centre pour...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Budgets et comptes Chasse et pêche
Avis 20216439
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Communication des documents suivants relatifs aux galliformes de montagne dans les...

16/12/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212122
Préfecture de l'Aveyron

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212494
Préfecture de la Mayenne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212517
Préfecture de la Nièvre

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212539
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212593
Préfecture de la Côte-d'Or

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212594
Préfecture de la Charente

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212597
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203280
Préfecture de l'Ariège

Communication, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 mars 2020 portant sur la prolongation du...

29/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20203470
Mairie de Férolles-Attilly

Communication, par courriel, de la copie des autorisations de coupes d'arbres sur les parcelles...

29/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels

Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche