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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable

Avis 20205248
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis

Communication de la copie des documents relatifs aux contrats de location du droit de la chasse...

21/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205506
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)

Communication des documents suivants : 1) les constats de dommage ayant donné lieu à...

21/01/2021 Favorable/Sauf environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20210017
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des éléments relatifs aux...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210110
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Communication, de préférence par voie électronique, des rapports annuels des organismes uniques...

11/02/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210118
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication, en priorité par mail ou à défaut par télécopie ou par courrier postal, à la suite...

11/02/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204828
Préfecture de la Drôme

Communication des documents relatifs à la chasse sur le domaine public fluvial de la Drôme, au...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204957
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication de l'intégralité du dossier annexé au décret du 25 septembre 2020 portant...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20204968
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204999
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205003
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205138
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)

Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205139
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205194
Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)

Communication, par courriel, des cartographies des plans de chasse déposés à la fédération, pour...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212599
Préfecture du Finistère

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212602
Préfecture de la Gironde

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212603
Préfecture de l'Hérault

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212605
Préfecture d'Indre-et-Loire

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212606
Préfecture de la Loire

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212607
Préfecture de la Haute-Loire

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212609
Préfecture de Lot-et-Garonne

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche