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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable

Avis 20184288
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Aube (DDCSPP 10)

Copie de l'intégralité du compte rendu de la commission départementale de la nature, des...

21/03/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20184635
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie du rapport de l'expert naturaliste de la direction régionale de l'environnement, de...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20184653
Premier ministre

Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184654
Préfecture de l'Isère

Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration de deux arrêtés préfectoraux...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20184170
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice

Copie de la décision autorisant Monsieur X et Madame X, demeurant au X, à abattre les deux...

31/08/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...

07/11/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Avis 20192144
Mairie de Seynes

Communication, dans le cadre du fonctionnement de la régie communale de chasse, des documents...

07/11/2019 Favorable Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192444
Comité national de la pêche professionnelle en eau douce de Loire-Atlantique (CONAPPED)

Communication de l'évolution chronologique des effectifs des pêcheurs professionnels du bassin...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse

Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20190408
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'avis du conseil national pour la protection de la nature concernant l'arrêté...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20190421
Préfecture de la région Pays de la Loire

Communication, par courriel, ou le cas échéant, par courrier postal, au format papier, des...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Réglementation Contrôle
Avis 20190799
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)

Communication de la copie des levés bathymétriques, prévus par l'arrêté préfectoral du 24...

07/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Pollution Energies renouvelables
Avis 20191248
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)

Communication, par voie dématérialisée, de la totalité des résultats des analyses des sédiments...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20191295
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie de la liste des 266 autorisations individuelles de pêche aux filets fixes sur l'estran...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20191370
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, par courriel de préférence, des documents relatifs aux autorisations spéciales...

17/10/2019 Favorable Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20191562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs à l'organisation d'une battue...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie

Communication des documents suivants : 1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20192987
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193010
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables