-
Avis 20210301
Préfecture du Morbihan
Communication, par consultation ou remise d'une copie, à la suite de l'enquête publique relative...
-
Avis 20212744
Préfecture de l'Isère
Communication de l’intégralité des pièces annexées au courrier de la mairie de Biviers, du 28...
-
Conseil 20211521
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Caractère communicable, à la suite de l’approbation du plan local d'urbanisme intercommunal...
-
Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20204608
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'étude ou le rapport...
-
Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par...
-
Avis 20217249
Mairie de Villiers-le-Mahieu
Communication, par voie numérique ou à défaut par voie postale, de la copie des documents...
-
Avis 20217706
Mairie de Pluvigner
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...
-
Avis 20222642
Mairie de Cadenet
-
Avis 20222732
Mairie de Saint-Cyr-la-Roche
-
Avis 20220841
Communauté de communes de Randon-Margeride
Communication des éléments suivants relatifs à l'assainissement collectif du village du Viala de...
-
Conseil 20220903
Mairie de Saint-Cyprien (24)
-
Avis 20226330
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
-
Avis 20226747
Mairie de Saint-Amé
-
Avis 20225123
Préfecture de l'Aude
-
Avis 20225154
Mairie de Saâcy-sur-Marne
-
Avis 20224323
Métropole européenne de Lille (MEL)
-
Avis 20223498
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
-
Avis 20227381
Conseil départemental des Hauts-de-Seine (CD 92)