-
Avis 20186186
Mairie de Neussargues-en-Pinatelle
Communication du rapport établi par le cabinet Acdeau, remis en mairie en mai 2016 à la suite...
-
Avis 20194661
Mairie de Taverny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des études commandées par la...
-
Avis 20195098
Mairie de La Verpillière
Communication, sous format numérisé de préférence, à ses frais, du rapport dressé par le bureau...
-
Avis 20194725
Ecole nationale de la magistrature (ENM)
Communication des documents suivants, pour la période du 1er janvier au 19 juin 2019 :
1) le...
-
Avis 20194256
Mairie de Rieux
Communication, sous format papier ou messagerie électronique, des courriers et correspondances,...
-
Avis 20192155
Université de Paris
Copie, au format pdf, des documents relatifs à l'appel à projet pour attribution de bourses de...
-
Avis 20192716
Ministère de l'Intérieur
Communication des Rapports Individuels d'EXpertise (RIEX) publiés par le centre des hautes...
-
Avis 20185276
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Communication par courriel de documents relatifs à l'étude concernant le fonctionnement...
-
Avis 20195967
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Communication des documents se rapportant à l'horloge de la plate-forme de la cathédrale de...
-
Conseil 20200953
Haute Autorité de Santé (HAS)
Caractère communicable, sans porter atteinte au secret des affaires, de la méta-analyse non...
-
Avis 20201024
Ministère de la Transition écologique
Communication des études de concession autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges,...
-
Avis 20195870
Conseil économique social et environnemental
Communication de l'intégralité des documents concernant la convention citoyenne pour le climat...
-
Avis 20200720
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
-
Avis 20212483
Société de Réalisation Immobilière et d’Aménagement de l'Université de Bordeaux - SRIA 33
Copie, par courrier électronique, des documents (pièces et plans remis à l'appui de la...
-
Avis 20213712
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20213716
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214034
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214082
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20214099
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20200795
Conseil régional du Grand Est
Communication du mémoire explicatif du projet de l'attributaire concernant le marché public...